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Marques déposées par monsieur DAURAT-FORT Robert
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CLOS ST MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ST MARTIN
Monsieur DAURAT-FORT Robert

Numéro de dépôt :
1588816
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000
CLOS ST MARTIN de DAURAT-FORT Robert

Présentation de la marque CLOS ST MARTIN

Déposée le 15 janvier 1990 par monsieur DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAURAT-FORT Robert domicilié(e) Château de Nouvelles, 11350 TUCHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CLOS ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ST MARTIN est expirée depuis le 15 janvier 2000.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : St-MARTIN , ROYAL RANCIO , CLOS ST MARTIN , CHATEAU DE NOUVELLES , CHATEAU ST MARTIN


Monsieur DAURAT-FORT Robert - Château de Nouvelles, 11350 TUCHAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

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